Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE ENVIE DU MOIS
C & A FRANCE, Société en Commandité simple

Numéro de dépôt :
3010428
Date de dépôt :
21/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2010

Présentation de la marque NOTRE ENVIE DU MOIS

Déposée le 21 février 2000 par la société C & A FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTRE ENVIE DU MOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la société C & A FRANCE domicilié(e) 122, rue de Rivoli, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 051 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France.

La marque NOTRE ENVIE DU MOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE ENVIE DU MOIS est expirée depuis le 21 février 2010.

C & A FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INCOGNITO , C A MODE LA VIE , (Marque figurative) , LOUIS CHAMBRAY , C&A , CHRISTINE RIBES , PREMIER PLAN , COINCIDENCE , JINGLERS JEAN'S WEAR AT C & A , VICTOR DE CESSIEU


C & A FRANCE, Société en Commandité simple - 122, rue de Rivoli, 75001 PARIS - France - SIREN 662051275


Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Inscription le 10 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484859 - Publication au BOPI 2008-11-10

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Inscription le 15 octobre 2009 - Concession de licence n°508107 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.